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Normes et réglementation

Retrouvez des rappels des références de textes originaux, qui pourront servir à des professionnels spécialisés dans le domaine, et capables de les interpréter en fonction de besoins spécifiques.  
En parallèle de ces réglementations, les professionnels devront également se référer aux normes, DTU et règles de l’art en vigueur (NF P 41-201, REEF, DTU 60-11, Règlement Sanitaire Départemental…).
NB : Le lecteur reconnaît que l’utilisation qu’il fera de ces extraits, qui doivent être rapprochés des textes dans leur intégralité, relève de sa seule responsabilité, et qu’il ne pourra rechercher la responsabilité de DELABIE concernant la mise a jour des textes, ou des conséquences de toute nature qui pourraient résulter de cette utilisation.

  • Certification et marque NF - Collectivités

    La marque NF apposée sur un produit atteste que celui-ci est conforme aux normes le concernant et éventuellement à des prescriptions techniques complémentaires demandées par le marché.
    Les produits DELABIE pour la collectivité marqués NF.
    Qu'apporte la marque NF ?
    Comment reconnaitre un produit NF ?

  • Certification et marque NF - Hôpitaux

    La marque NF apposée sur un produit atteste que celui-ci est conforme aux normes le concernant et éventuellement à des prescriptions techniques complémentaires demandées par le marché.
    Les produits DELABIE pour la collectivité marqués NF.
    Qu'apporte la marque NF ?
    Comment reconnaitre un produit NF ?

  • Prévention du risque lié aux légionelles

    Des arrêtés imposent la surveillance des légionelles dans tout établissement recevant du public.
    Qu'est-ce que la légionellose ?
    Quelles sont les installations à risques ?
    La réglementation : Arrêtés du 1er février 2010 et du 30 novembre 2005

  • Accessibilité et Autonomie

    Dans le cadre de la Loi Handicap, des dispositions réglementaires s’imposent aux ERP, IOP et bâtiments d'habitation collectifs neufs.
    Réglementation : loi du 11 février 2005 et Arrêté du 1er août 2006
    Guides espace douche, lavabo et WC : schémas d'installation...