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/ Réglementations sur la qualité de l’eau

RÉGLEMENTATIONS EUROPÉENNES SUR LA QUALITÉ DE L’EAU

Purge régulière Formation
Selon les textes réglementaires français, allemand Bien connaître les problématiques liées à la
et anglais, la stagnation de l’eau (dans l’installation prolifération bactérienne dans les réseaux d’eau
sanitaire et les robinetteries) favorise fortement permet de limiter les risques de contamination.
la contamination bactérienne. En France, le cadre réglementaire porte surtout sur
La norme européenne NF EN 806¬5 exige que la surveillance et la gestion du risque (notamment
les parties de l’installation rarement utilisées soient pour l’ECS des ERP), sans dispositif national de
Stagnation interdite
rincées par des chasses à intervalles réguliers. certification obligatoire des gestionnaires. En
L’intervalle préconisé est d'une fois par semaine. Allemagne, la VDI 6023 organise la qualification des
Tous les ERP sont concernés, notamment les écoles intervenants en plusieurs niveaux (A, B et FM selon
et administrations pendant les vacances scolaires, les responsabilités). Au Royaume-Uni, HTM 04¸01
les campings hors saison, les chambres d’hôpital et l’ACoP L8 exigent la compétence et la formation
non occupées, etc. du personnel dans le cadre des Water Safety Plans,
lesquels font l’objet d’audits.
La norme allemande VDI 6023 Blatt 1:2023-
09, Hygiene in Trinkwasser-Installationen –
Anforderungen an Planung, Ausführung, Betrieb und La formation des gestionnaires
Instandhaltung, publiée en septembre 2023, stipule contribue à la maîtrise
que des mesures de vidange ou de rinçage doivent de la prolifération bactérienne.
Bypass interdit
être mises en œuvre lorsqu’une stagnation de plus
de 72 heures est à prévoir, afin de prévenir tout risque
de développement microbiologique. Bouclage
L'eau dans les bypass n'est pas assez renouvelée, Le bouclage jusqu’au point de puisage n’est pas
ce qui explique leur interdiction. conseillé, car il double la longueur des piquages,
Dans le cas de non-utilisation d’une installation augmentant ainsi les volumes d’eau contenus.
pendant plus de 72 heures, des processus rigoureux Cela accroît la surface du biofilm et, par conséquent,
sont prévus. DELABIE considère cette exigence le risque de développement bactérien. De plus, cela
comme une avancée et propose des solutions complique le maintien d'une température élevée de
techniques pour y répondre (voir ci-contre : manière uniforme sur l’ensemble du bouclage.
robinetteries automatiques). Enfin, le volume d’un piquage peut alors difficilement
être inférieur à 3 litres. En effet, si la température de
Mesure de la pression l’eau circulant dans un bouclage est inférieure à 50°C
La directive allemande exige ou 55°C (selon le pays), ce volume d’eau doit être
des actions de vidange au-delà intégré dans le calcul des 3 litres maximum autorisés.
de 72 heures de stagnation.

Le bouclage jusqu’au point de
Sous-dimensionnement puisage n’est pas recommandé.
DELABIE va dans le même sens, en proposant de
diminuer légèrement le diamètre des canalisations,
pour augmenter la vitesse de l’eau jusqu’à 2 m/sec
(quand en France, le DTU recommande 1,5 m/sec). Systèmes de building management
Sans générer de nuisance sonore, cette mesure Contrairement à certaines idées reçues, aucune
Mesure de la température réglementation européenne n'impose l'utilisation
empêche le développement excessif du biofilm
et aide donc à réduire les risques de contamination. des systèmes de building management. Ils sont
compliqués, lourds à gérer, extrêmement onéreux
et n’affranchissent pas des responsabilités en cas
Le sur-dimensionnement de problème.
des canalisations
est interdit.

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